François Léger

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De: François LEGER
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire général de police
Groupe:
Commissariat général de police
date_debut="2022-04-01"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000044454665(source JORF)
admission
09 Décembre 202109/12/2021
De: François LEGER
inspecteur général des services actifs de la police nationale
Objet:
directeur territorial de la sécurité de proximité de Seine-Saint-Denis à Bobigny (93)
Groupe:
Direction territoriale de la sécurité de proximité de Seine-Saint-Denis à Bobigny (93)
date_debut="2020-04-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000041645196(source JORF)
reconduction
27 Février 202027/02/2020
De: LEGER François
Objet:
dans leurs fonctions de conseillers du commerce extérieur de la France
3° A l'étranger
ÉTATS-UNIS
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2017-07-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000035721160(source JORF)
renouvellement
05 Octobre 201705/10/2017
De: Léger (François, Claude, Jean)
inspecteur général des services actifs de la police nationale, directeur territorial de la sécurité de proximité ; 35 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
JORFTEXT000034539587(source JORF)
nomination
03 Mai 201703/05/2017
De: François LEGER
contrôleur général des services actifs de la police nationale, directeur territorial de la sécurité de proximité de Seine-Saint-Denis à Bobigny (093)
Objet:
inspecteur général des services actifs de la police nationale
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale"
JORFTEXT000034414197(source JORF)
nomination
13 Avril 201713/04/2017
De: François LEGER
commissaire divisionnaire, sous-directeur de la gestion opérationnelle à la direction de la sécurité de proximité de l'agglomération parisienne de la préfecture de police de Paris
Objet:
contrôleur général des services actifs de la police nationale
JORFTEXT000029954299(source JORF)
nomination
24 Décembre 201424/12/2014
De: Léger (François, Jean-Marc)
Objet:
en médecine par ordre de classement aux épreuves classantes nationales
interne
dans les subdivisions
médecine du travail à Nantes
concours
JORFTEXT000029604463(source JORF)
affectation
19 Octobre 201419/10/2014
De: LEGER (François)
Objet:
dans leurs fonctions de conseiller du commerce extérieur de la France
3° A l'étranger
ÉTATS-UNIS
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2014-07-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000029323714(source JORF)
renouvellement
03 Août 201403/08/2014
De: François LEGER
commissaire divisionnaire, directeur territorial adjoint de la sécurité de proximité des Hauts-de-Seine à Nanterre (92)
Objet:
sous-directeur de la gestion opérationnelle à Paris (75) (PPP/DSPAP)
Groupe:
Sous-direction de la gestion opérationnelle à Paris (75) (PPP/DSPAP)
date_debut="2013-11-18"
JORFTEXT000028194382(source JORF)
affectation
14 Novembre 201314/11/2013
De: Léger (François, Claude, Jean)
commissaire divisionnaire de police ; 29 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000025062276(source JORF)
nomination
01 Janvier 201201/01/2012
De: LEGER (François)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er juillet 2011
3° A l'étranger
ÉTATS-UNIS
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
JORFTEXT000024893344(source JORF)
nomination
02 Décembre 201102/12/2011
De: François Léger
Objet:
aux élèves de l'École nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 2007-2008
Dominique Bouchery
Groupe:
Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
ESRS0800245A(source BOESR)
conférés
11 Septembre 200811/09/2008
De: LEGER (François)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Etats-Unis
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
JORFTEXT000019387155(source JORF)
nomination
29 Août 200829/08/2008
De: Leger (François, R., L., M.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
249e promotion - Ecole nationale des sous-officiers d'active
Défense sol-air
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000791848(source JORF)
admission
18 Octobre 200718/10/2007
De: Léger (François)
commissaire divisionnaire
Objet:
auditeur à l'issue de la dix-huitième session nationale d'études (2006-2007) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
JORFTEXT000000278600(source JORF)
admission
11 Juillet 200711/07/2007
De: Leger (François)
commissaire divisionnaire
Objet:
à suivre la dix-huitième session nationale d'études de l'Institut national des hautes études de sécurité (année 2006-2007)
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
JORFTEXT000000821879(source JORF)
admission
05 Août 200605/08/2006
De: Léger (François, Adolphe, Fernand)
interné-résistant ; 67 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
DÉPORTÉS ET INTERNÉS DE LA RÉSISTANCE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="67"
annees_activite_professionelle="67"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000445357(source JORF)
nomination
01 Janvier 200501/01/2005
De: Léger (François)
Nature et Progrès
Objet:
membres du comité de suivi du règlement EMAS
Représentants d'associations de consommateurs ou de protection de l'environnement, ou d'organismes bénéficiaires d'action de protection de l'environnement, ou de collectivités territoriales
Le président de France Nature environnement ou son représentant
Groupe:
Comité de suivi du règlement EMAS
duree="trois ans"
DEVP0430078A(source BODD)
nomination
15 Juillet 200415/07/2004
De: François Leger
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000417065(source JORF)
inscription
23 Novembre 200223/11/2002
De: François Leger
Nature et Progrès
Objet:
membres du comité de suivi du règlement EMAS
Représentants d'associations de consommateurs ou de protection de l'environnement, ou d'organismes bénéficiaires d'action de protection de l'environnement, ou d'organismes experts
Groupe:
Comité de suivi du règlement EMAS
duree="trois ans"
JORFTEXT000000230156(source JORF)
nomination
30 Juillet 200230/07/2002
De: François Leger
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
JORFTEXT000000769483(source JORF)
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Leger (François)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1999
(Jean-Michel)
JORFTEXT000000759162(source JORF)
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Leger (François)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Organisations de consommateurs en agriculture biologique
Groupe:
Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)
JORFTEXT000000752049(source JORF)
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Léger (François)
chargé de mission, département Affaires multilatérales, secrétariat d'Etat à la coopération
Objet:
à suivre les enseignements de la 58e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes (octobre 1997 - juin 1998)
Groupe:
Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
JORFTEXT000000201630(source JORF)
admission
21 Novembre 199721/11/1997
De: Léger (François, Jean-Michel)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Fraction de contingent 1990/04
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1994-04-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
JORFTEXT000000564382(source JORF)
nomination
28 Février 199728/02/1997
De: Léger (François)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
JORFTEXT000000175186(source JORF)
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Leger (François)
Objet:
membres de la Commission nationale d'homologation des cahiers des charges définissant les conditions de production de l'agriculture n'utilisant pas de produits chimiques de synthèse dite agriculture biologique
Syndicat national des agriculteurs biologiques titulaires de la mention “Nature et progrès”
Suppléant
Groupe:
Commission nationale d'homologation des cahiers des charges définissant les conditions de production de l'agriculture n'utilisant pas de produits chimiques de synthèse dite agriculture biologique
suppleant
JORFTEXT000000172142(source JORF)
nomination
14 Mai 199114/05/1991
De: Leger (François, Marie, Luc)
4e région militaire
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
inscrits au tableau d'avancement
Z04763M
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin principal de réserve
Les médecins de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1989-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin principal"
armee_grade_precedent="Médecin"
JORFTEXT000000524371(source JORF)
nomination
07 Janvier 199007/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.